Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPRICE DE PARIS
Numéro de dépôt :
1490496
Date de dépôt :
09/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1997
Présentation de la marque CAPRICE DE PARIS
Déposée le 9 septembre 1987 par monsieur MESSIA Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRICE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPRICE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE DE PARIS est expirée depuis le 9 septembre 1997.
MESSIA Jean Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11